Les engagements de NaticOcean

Crédits

Le site naticocean.com est une publication de NATIC OCEAN SAS, Société par Actions Simplifié enregistrée au RCS sous le numéro  824 129 977 (R.C.S. Dunkerque)
Propriétaire : NATIC OCEAN SAS – SIRET 82412997700032 - Port 2562 route de l’écluse Watier 59140 DUNKERQUE
Créateur/ Webmestre : S. Toulet /Natic Ocean SAS
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Propriété intellectuelle :

Le logotypes et marques référencés sur ce site sont des marques déposées et la propriété exclusives des dites marques. Reproduction et utilisation interdite. Natic Ocean décline toute responsabilité en cas de récupération et/ou d’altération, des produits et marques proposés dans sa boutique.

Protections des données :

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.naticocean.com peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de tout utilisateur/client, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

Natic Ocean SAS ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.naticocean.com.

Tout utilisateur/client fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur/client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Follow us on Facebook